Liste des secrétaires généraux du ministère de la Justice
Apparence
Secrétaire générale du ministère de la Justice | ||
Titulaire actuel Carine Chevrier depuis le | ||
Création | (recrée) |
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---|---|---|
Abrogation | ||
Premier titulaire | Fabre d'Églantine | |
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La liste des secrétaires généraux du ministère de la Justice recense les magistrats français qui ont dirigé le secrétariat général du ministère de la Justice.
Il existe également un secrétaire général du ministère de l'Intérieur, du ministère des Affaires étrangères et du ministère des Armées.
Histoire
[modifier | modifier le code]Le secrétariat général est recréé en [1],[α].
Liste
[modifier | modifier le code]Les secrétaires généraux du ministère de la Justice ont été successivement[2] :
Références
[modifier | modifier le code]- Stephane Cottin, « Création du secrétariat général du ministère de la Justice », sur ServiceDoc Info, (version du sur Internet Archive).
- Jean-Claude Farcy et Rosine Fry, « Annuaire rétrospectif de la magistrature XIXe – XXe siècles », sur annuaire-magistrature.fr, Centre Georges-Chevrier, Laboratoire interdisciplinaire de recherches « Sociétés, Sensibilités, Soin » (LIR3S) – UMR 7366 CNRS-uB.
- « Biographie de Ludovic de Vaufreland », sur Correspondance d'Eugène Delacroix (version du sur Internet Archive).
- Christiane Demeulenaere-Douyère, « Notice biographique de CASENAVE Antoine Mathieu ou Mathurin », sur cths.fr, Comité des travaux historiques et scientifiques, (consulté le ).
Dans le Bulletin des lois, sur Gallica ou Google Livres :
- Ordonnance no 13 du , Bull., VIIe série, t. 1, no 4, , p. 27.
- Ordonnance no 5949 du , Bull., VIIe série, t. 8, no 260, , p. 97.
- Ordonnance no 11956 du , Bull., VIIe série, t. 14, no 499, , p. 1.
- Ordonnance no 14569 du , Bull., VIIIe série, t. 12, no 358, , p. 372–373.
- Ordonnance no 30 du , Bull., IXe série, t. 1, no 2, , p. 20.
- Ordonnance no 397 du , Bull., IX, t. 1, no 22, , p. 382.
- Ordonnance no 7951 du , Bull., IX, t. 18, no 649, , p. 372.
- Ordonnance no 8955 du , Bull., IX, t. 21, no 772, , p. 622.
- Ordonnance no 9608 du , Bull., IXe série, t. 23, no 853, , p. 288.
- Arrêté du , Bull., Xe série, t. 2, no 63, , p. 234.
- Arrêté no 1229 du , Bull., Xe série, t. 3, no 143, , p. 311.
- Décret no 1424 du , Bull., Xe série, t. 4, no 175, , p. 9.
- Décret no 1813 du , Bull., Xe série, t. 4, no 217, , p. 544.
- Décret no 2733 du , Bull., Xe série, t. 7, no 352, , p. 178.
- Décret no 3363 du , Bull., Xe série, t. 8, no 460, , p. 951.
- Décret no 6243 du , Bull., XIe série, t. 13, no 665, , p. 160.
- Décret no 11485 du , Bull., XIe série, t. 22, no 1134, , p. 19.
Dans le Journal officiel de la République française (JORF) ou de l'Empire français (JOEF), sur Légifrance ou Gallica :
- Textes généraux :
- Décret no 2005-1015 du modifiant le décret no 64-754 du relatif à l'organisation du ministère de la justice, JORF, no 197, , texte no 37, NOR JUSG0560052D.
- Décrets de nomination :
- Décret du , JOEF, no 230, , p. 1125.
- Décret du , JOEF, no 5, , p. 19.
- Décret du , JOEF, no 222, , p. 1417.
- Décret du , JORF, no 246, , p. 1533.
- Décret du , JORF, no 33, , p. 65.
- Décret du , JORF, no 151, , p. 3545.
- Décret du , JORF, no 21, , p. 633.
- Décret du , JORF, no 214, , p. 4251.
- Décret du , JORF, no 174, , p. 4538.
- Arrêté du , JORF, no 80, , p. 826.
- Décret du , JORF, no 205, , texte no 55, NOR JUSA0500293D.
- Décret du , JORF, no 156, , texte no 68, NOR JUSA0815459D.
- Décret du , JORF, no 178, , texte no 56, NOR JUSA1019077D.
- Décret du , JORF, no 5, , texte no 56, NOR JUSA1200020D.
- Décret du , JORF, no 225, , texte no 54, NOR JUSA1323976D.
- Décret du , JORF, no 181, , texte no 85, NOR JUSA1622155D.
- Décret du , JORF, no 221, , texte no 36, NOR JUSA1825580D.
- Décret du , JORF, no 173, , texte no 33, NOR JUSA2018166D.
- Décret du , JORF, no 221, , texte no 38, NOR JUSA2023760D.
- Décret du , JORF, no 224, , texte no 31, NOR JUSA2227188D.
Liens externes
[modifier | modifier le code]- « Secrétariat général », sur justice.gouv.fr, ministère de la Justice (version du sur Internet Archive).
- « Secrétariat général », sur archives-judiciaires.justice.gouv.fr, Archives contemporaines de la justice.