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Liste des anciennes communes du Lot

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(Redirigé depuis Anciennes communes du Lot)

Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département du Lot : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.

Dans un territoire peu densément peuplé, le découpage issu de la Révolution a vu la création d'un grand nombre de communautés, avec pour corollaire un grand nombre d'entre elles ayant un petit nombre d'habitants.

417 communes formaient le département en 1800[Note 1], dans le format actuel du département (Encore convient-il d'y ajouter les 72 autres communes détachées du département en 1808, pour constituer le nouveau département de Tarn-et-Garonne). Dès 1801-1802, un grand nombre de regroupements ont été effectués : en 1830, le département ne comptait plus que 300 communes. Il est vrai que nombre d'entre elles étaient très peu peuplées (à l'image de Boutayrac qui ne comptait plus que 13 habitants en 1793 ou encore Saint-Médard-la-Garénie une trentaine de personnes !). Petit à petit une succession de créations en a fait remonter le nombre à 340 en 1950, année récente de la dernière création. Depuis lors, les regroupements entre communes n'ont été que ponctuels. La loi Marcellin dans les années 1970 n'aura eu rigoureusement aucun impact (aucune fusion n'a été constatée entre 1834 et 2015 !). En revanche, le statut de commune nouvelle de 2010 a eu un succès plus marqué, aidé par des communes devenues peu peuplées du fait de l'important exode rural. Aujourd'hui le département compte 313 communes (au 1er janvier 2024).

La création du département de Tarn-et-Garonne en 1808 a amputé le département du Lot de 11 cantons (72 communes parmi lesquelles la ville de Montauban ou encore celle de Moissac).

En 1819, le département récupère une commune périgourdine.

Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département du Lot (limites actuelles)

Transferts vers un autre département

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Le département de Tarn-et-Garonne est créé par Senatus Consulte du 4 novembre 1808[Off. 1]: 11 cantons sont prélevés du département du Lot et rattachés au nouveau département, soit un total de 72 communes (issues de l'arrondissement de Montauban et, pour partie, de celui de Cahors).

Département

de rattachement

Département d'origine Canton concerné Communes concernées
TARN-ET-GARONNE LOT Canton de Bourg-de-Visa

(7 communes)

Bourg-de-Visa, Brassac, Fauroux, Miramont, Montagudet, Saint-Nazaire et Touffailles
Canton de Caussade

(10 communes)

Caussade, Cayrac, Cayriech, Lavaurette, Mirabel, Monteils, Réalville, Saint-Cirq, Saint-Georges, et Septfonds
Canton de Caylus

(7 communes)

Caylus, Espinas, Lacapelle-Livron, Loze, Mouillac, Puylagarde et Saint-Projet
Canton de Lafrançaise

(4 communes)

L'Honor-de-Cos, Lafrançaise, Montastruc, et Piquecos
Canton de Lauzerte

(12 communes)

Beaucaire, Belvèze, Bouloc, Cazes-Mondenard, Durfort, Lauzerte, Montbarla, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Hippolyte, Sainte-Juliette, Sauveterre, et Tréjouls
Canton de Moissac

(6 communes)

Boudou, Malause, Moissac, Montesquieu, Saint-Paul-d'Espis et Saint-Vincent-Lespinasse
Canton de Molières

(5 communes)

Auty, Labarthe, Molières, Puycornet, et Vazerac
Canton de Monclar

(5 communes)

Bruniquel, Génébrières, Monclar, Puygaillard et Belmontet
Cantons de Montauban

(4 communes)

Lamothe-Capdeville, Léojac, Montauban, et Villemade
Canton de Montpezat

(6 communes)

Labastide-de-Penne, Lapenche, Montalzat, Montfermier, Montpezat et Puylaroque
Canton de Nègrepelisse

(6 communes)

Albias, Bioule, Montricoux, Nègrepelisse, Saint-Étienne-de-Tulmont et Vaïssac

La commune de Beaurepos (département de la Dordogne) fusionne avec celle de Souillac, département du Lot[Off. 2]

Nom de la

nouvelle commune

Communes réunies Régime Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Pern-Lhospitalet Pern commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)
Lhospitalet
Le Vignon-en-Quercy Les Quatre-Routes-du-Lot  commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 3]
Cazillac
Barguelonne-en-Quercy Saint-Daunès commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 4]
Bagat-en-Quercy
Saint-Pantaléon
Porte-du-Quercy Le Boulvé commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 5]
Fargues
Saint-Matré 
Saux
Cressensac-Sarrazac Cressensac commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 6]
Sarrazac
Lendou-en-Quercy Saint-Cyprien commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 7]
Lascabanes
Saint-Laurent-Lolmie
Bellefont-La Rauze Laroque-des-Arcs commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 8]
Cours
Valroufié
Saint Géry-Vers Saint-Géry commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 9]
Vers
Castelnau Montratier-Sainte Alauzie[Note 2] Castelnau-Montratier commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 10]
Sainte-Alauzie
Les Pechs du Vers Saint-Cernin commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 11]
Saint-Martin-de-Vers
Saint-Paul-Flaugnac Flaugnac commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 12]
Saint-Paul-de-Loubressac
Cœur de Causse Labastide-Murat commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 13]
Beaumat
Fontanes-du-Causse
Saint-Sauveur-la-Vallée
Vaillac
Montcuq-en-Quercy-Blanc Montcuq commune nouvelle

(SANS communes déléguées

depuis le 26-5-2020)

(Arrêté)[Off. 14]
Belmontet
Lebreil
Sainte-Croix
Valprionde
Sousceyrac-en-Quercy Sousceyrac commune nouvelle

(avec communes déléguées)

(Arrêté)[Off. 15]
Calviac
Comiac
Lacam-d'Ourcet
Lamativie
Saint-Félix Saint-Félix fusion (Ordonnance)[Off. 16]
Saint-Jean-Mirabel (commune rétablie en 1939)
Lissac-et-Mouret Lissac fusion (Ordonnance)[Off. 17]
Mouret
Montet-et-Bouxal Le Montet fusion (Ordonnance)[Dict. 1]
Bouxal
Saint-Bressou Saint-Bressou fusion (Ordonnance)[Dict. 1]
Mialet
Le Bourg Le Bourg fusion (Ordonnance)[Dict. 1]
Saint-Médard-Lagarenie (une partie)
Issepts Issepts
Saint-Médard-Lagarenie (une partie)
Peyrilles Peyrilles fusion (Ordonnance)[Dict. 1]
Dégagnazès (une partie)
Rampoux Rampoux
Dégagnazès (une partie)
Montgesty Montgesty (section de Thédirac)
Dégagnazès (une partie)
Uzech (nouvelle commune) Uzech
Dégagnazès (une partie)
Souillac Souillac fusion (Ordonnance)[Off. 2],[Dict. 1]
Beaurepos (département de la Dordogne)[Note 3],[Off. 2]
Gourdon Gourdon fusion 1808[Dict. 1]
Prouilhac
Calès Calès fusion 1802[Dict. 1]
Bonnecoste
Cavagnac Cavagnac fusion 1802[Dict. 1]
Saint-Palavy
Cazillac Cazillac fusion 1802[Dict. 1],[Cass. 1]
Lasvaux
Concorès Concorès fusion 1802[Dict. 1]
Linars
Cours Cours fusion 1802[Dict. 1]
Saint-Michel-la-Feuille
Cuzance Cuzance fusion 1802[Dict. 1]
Rignac (canton de Martel)
Gigouzac Gigouzac fusion 1802[Dict. 1]
Uzech-des-Oules (une partie)

(commune rétablie en 1821)

Gourdon Gourdon fusion 1802[Dict. 1]
Costeraste
Lafontade (une partie)
Saint-Romain
Lamothe-Cassel Lamothe-Cassel fusion 1802[Dict. 1]
Puy-Calvel
Martel Martel fusion 1802[Dict. 1]
Gluges
Murel
Paunac[Note 4]
Milhac Milhac fusion 1802[Dict. 1]
Saint-Cirq-Madelon (commune rétablie en 1872)
Payrac Payrac fusion 1802[Dict. 1]
Camy (canton de Payrac)
Loupiac (canton de Payrac)

(commune rétablie en 1839)

Peyrilles Peyrilles fusion 1802[Dict. 1]
Uzech-des-Oules (une partie)

(commune rétablie en 1821)

Reilhaguet Reilhaguet fusion 1802[Dict. 1]
Laval
Saint-Denis-Catus Saint-Denis-Catus fusion 1802[Dict. 1]
Uzech-des-Oules (une partie)

(commune rétablie en 1821)

Saint-Michel-de-Bannières Saint-Michel-de-Bannières fusion 1802[Dict. 1]
Condat (commune rétablie en 1841)
Saint-Sozy Saint-Sozy fusion 1802[Dict. 1]
Meyronne (commune rétablie en 1845)
Souillaguet[Note 5] Souillaguet fusion 1802[Dict. 1]
Saint-Cirq-de-Belarbre
Soulomès Soulomès fusion 1802[Dict. 1]
Saint-Sauveur-la-Vallée (commune rétablie en 1865)
Ussel Ussel fusion 1802[Dict. 1]
Montamel (commune rétablie en 1851)
Vaillac Vaillac fusion 1802[Dict. 1]
Beaumat (commune rétablie en 1839)
Vayrac Vayrac fusion 1802[Dict. 1]
Mézels
Le Vigan Le Vigan fusion 1802[Dict. 1]
Lafontade (une partie)
Masclat Masclat fusion Après 1801[Dict. 1]
Fajoles (commune rétablie en 1841)
Albas Albas fusion 1801[Dict. 1]
Anglars (commune rétablie en 1853)
Cénac
Alvignac Alvignac fusion 1801[Dict. 1]
Salgues
Arcambal Arcambal fusion 1801-1802[Dict. 1]
Galessie
Pasturat
Bagat Bagat fusion 1801[Dict. 1]
Lasbouygues
Le Bastit Le Bastit fusion Après 1801[Dict. 1]
Fontanes (canton de Labastide)

(commune rétablie en 1863)

Lunegarde (commune rétablie en 1928)
Beauregard Beauregard fusion 1801[Dict. 1]
Labastide-Marsa
Le Boulvé Le Boulvé fusion 1801[Dict. 1]
Ségos
Carlucet Carlucet fusion 1801[Dict. 1]
Beaussac
Castelnau-Montratier Castelnau-Montratier fusion 1801[Dict. 1]
Boisse (une partie)
Lacabrette
Russac
Catus Catus fusion 1801[Dict. 1]
Salvezou
Cénevières Cénevières fusion Avant 1801[Dict. 1]
Cornus
Cézac Cézac fusion 1801[Dict. 1]
Pechpeyroux
Saint-Clément
Couzou Couzou fusion 1801[Dict. 1]
Lapanonie
Cras Cras fusion 1801[Dict. 1]
Nadillac-le-Sec (commune rétablie en 1863)
Creysse Creysse fusion 1801[Dict. 1]
Baladou (commune rétablie en 1841)
Duravel Duravel fusion 1801[Dict. 1],[Cass. 2]
Cazes-de-Marnac
Mazières[Note 6]
Montcabrier (commune rétablie en 1840)
Pestillac[Note 6]
Saint-Martin-le-Redon (commune rétablie en 1893)
Flaugnac Flaugnac fusion 1801[Dict. 1]
Lamolayrette
Frayssinet-le-Gélat Frayssinet-le-Gélat fusion 1801[Dict. 1]
Saint-Caprais (commune rétablie en 1850)
Gignac Gignac fusion Après 1801[Dict. 1]
Saint-Bonnet
Gindou Gindou fusion 1801[Dict. 1]
Moussac
Les Junies Les Junies fusion 1801[Dict. 1]
Lamasse
Labastide-Fortanière Labastide-Fortanière fusion 1801[Dict. 1]
Goudou
Lachapelle-Auzac Lachapelle-Auzac fusion 1801[Dict. 1]
Reyrevignes (canton de Souillac)
Lalbenque Lalbenque fusion 1801[Dict. 1]
Loubéjac[Note 7]
Lanzac Lanzac fusion 1801[Dict. 1]
Cieurac (canton de Souillac)
Laroque-des-Arcs Laroque-des-Arcs fusion Après 1801[Dict. 1]
Valroufié (commune rétablie en 1851)
Lascabanes Lascabanes fusion 1801[Dict. 1]
Escayrac
Léobard Léobard fusion 1801[Dict. 1]
L'Abbaye-Nouvelle
Lhospitalet Lhospitalet fusion 1801[Dict. 1]
Granéjouls
Limogne Limogne fusion 1801[Dict. 1]
Ferrières-Petit
Maxou Maxou fusion 1801[Dict. 1]
Brouelles
Saint-Pierre-Lafeuille (commune rétablie en 1950)
Miers Miers fusion 1801[Dict. 1]
Padirac (commune rétablie en 1828)
Montcuq Montcuq fusion 1801[Dict. 1],[Cass. 3]
Rouillac
Saint-Geniès
Saint-Privat
Saint-Sernin
Montgesty Montgesty fusion 1801[Dict. 1]
Thédirac (commune rétablie en 1835)
Nozac Nozac fusion 1801[Dict. 1]
Rouffilhac (commune rétablie en 1875)
Orniac Orniac fusion 1801[Dict. 1]
Liauzu
Pescadoires Pescadoires fusion 1801[Dict. 1]
Lagardelle (commune rétablie en 1847)
Pinsac Pinsac fusion 1801[Dict. 1]
Le Bastit-Saint-Hilaire
Blanzaguet
Mayraguet[Note 8]
Pomarède Pomarède fusion 1801[Dict. 1]
Cassagnes (commune rétablie en 1867)
Prayssac Prayssac fusion 1801[Dict. 1]
Calvayrac
Niaudou
Le Théron
Puy-l'Évêque Puy-l'Évêque fusion 1801[Dict. 1]
Loupiac (canton de Puy-l'Evêque)
Martignac
Rassiels[Note 9] Rassiels fusion 1801[Dict. 1]
Trespoux
Le Roc Le Roc fusion Après 1801[Dict. 1]
Mareuil
Nadaillac-de-Rouge (commune rétablie en 1928)
Rocamadour Rocamadour fusion 1801[Dict. 1]
Mayrinhac-le-Francal
Rouffiac[Note 10] Rouffiac fusion 1801[Dict. 1]
Carnac
Saillac Saillac fusion 1801[Dict. 1]
Boutayrac
Jamblusse
Saint-Cernin Saint-Cernin fusion 1801[Dict. 1]
Le Cayre (canton de Lauzès)
Saint-Laurent Saint-Laurent fusion 1801[Dict. 1]
Lolmie
Saint-Martin-de-Vers Saint-Martin-de-Vers fusion 1801[Dict. 1]
Fages
Saint-Martin-Labouval Saint-Martin-Labouval fusion 1801[Dict. 1]
Le Cayre (canton de Limogne)
La Toulzanie
Saint-Paul-Labouffie Saint-Paul-de-Loubressac fusion 1801[Dict. 1]
Labouffie-et-la-Madeleine
Saint-Sozy Saint-Sozy fusion 1801[Dict. 1]
Mayrac (commune rétablie en 1946)
Saint-Vincent Saint-Vincent fusion 1801[Dict. 1]
Bannes (commune rétablie en 1843)
Sainte-Alauzie Sainte-Alauzie fusion 1801[Dict. 1]
Boisse (une partie)
Salviac Salviac fusion 1801[Dict. 1]
Luziès
Sarrazac Sarrazac fusion 1801 ?[Dict. 1]
Valeyrac
Sauliac Sauliac fusion 1801[Dict. 1]
Laborie-Geniès
Sénaillac (canton de Lauzès) Sénaillac fusion 1801[Dict. 1]
Artix
Sérignac Sérignac fusion 1801[Dict. 1]
Ferrières-le-Grand
Soturac Soturac fusion 1801[Dict. 1]
Aglan
Cavagnac
Couvert
Souillac Souillac fusion 1801[Dict. 1]
Bourzoles
Strenquels Strenquels fusion 1801[Dict. 1]
Beyssac
Thégra Thégra fusion 1801[Dict. 1]
Lavergne (commune rétablie en 1836)
Touzac Touzac fusion 1801[Dict. 1]
Vire (commune rétablie en 1841)
Valprionde Valprionde fusion 1801[Dict. 1]
Saint-Félix (canton de Montcuq)
Vaylats Vaylats fusion 1801[Dict. 1]
Les Canonges
Villesèque Villesèque fusion 1801[Dict. 1]
Trébaïx
Saux Saux fusion 1795-1800[Cass. 4]
Tourniac
Souillac Souillac fusion 1795[Dict. 1]
Saint-Étienne-Lacombe
Espédaillac[Note 11] Espédaillac fusion 1794[Dict. 1]
Ginouillac-et-le-Cornouiller[Note 12]
Béars-et-Bouziès[Note 13] Béars[Note 13] fusion 1790-1794[Cass. 5]
Bouziès
Berganty Berganty fusion 1790-1794[Cass. 6],[Cass. 7]
Fargues (canton de Saint-Géry)
Lapeyre
Le Boulvé Le Boulvé fusion 1790-1794[Cass. 8]
Bouloc
Creissens
Cahors Cahors fusion 1790-1794[Cass. 9]
Saint-Urcisse
Calviac Calviac fusion 1790-1794[Cass. 10]
Pontverny
Capdenac Capdenac fusion 1790-1794[Cass. 11]
Clayrou
Castelnau-Montratier Castelnau-Montratier fusion 1790-1794[Cass. 12]
Ganic
Corn Corn fusion 1790-1794[Cass. 13]
Roquefort
Cours Cours fusion 1790-1794[Cass. 14]
Gironde
Crégols Crégols fusion 1790-1794[Cass. 15]
Trejoux
Douelle Douelle fusion 1790-1794[Cass. 16]
Cessac
Espagnac Espagnac fusion 1790-1794[Cass. 17]
Sainte-Eulalie
Flaujac-Poujols Flaujac fusion 1790-1794[Cass. 18]
Poujols
Fontanes Fontanes fusion 1790-1794[Cass. 19]
Saint-Sever
Francoulès Francoulès fusion 1790-1794[Cass. 20]
Saint-Pierre-Liversou
Frayssinet-le-Gélat Frayssinet-le-Gélat fusion 1790-1794[Cass. 21]
Belcastel
Labouffie-et-la-Madeleine Labouffie fusion 1790-1794[Cass. 22]
La Madeleine-d'Aussac
Lacave Lacave fusion 1790-1794[Cass. 23]
Le Bougayrou
Laramière Laramière fusion 1790-1794[Cass. 24]
Vialars
Lavercantière Lavercantière fusion 1790-1794[Cass. 25]
Saint-Martin-le-Désarnat
Lebreil Lebreil fusion 1790-1794[Cass. 26]
Caminel
Saint-Amans-de-Cabremorte
Lherm Lherm fusion 1790-1794[Cass. 27]
Vaysse
Lissac Lissac fusion 1790-1794[Cass. 28]
Saint-Denis (canton de Figeac)
Luzech Luzech fusion 1790-1794[Cass. 29]
Camy (canton de Luzech)
Mauroux Mauroux fusion 1790-1794[Cass. 30]
Cabanac
Mayrinhac-Lentour Mayrinhac fusion 1790-1794[Cass. 31]
Lentour
Montredon Montredon fusion 1790-1794[Cass. 32]
Postans
Prudhomat Prudhomat fusion 1790-1794[Cass. 33]
Pauliac
Puy-l'Évêque Puy-l'Évêque fusion 1790-1794[Cass. 34]
Cazes
Saint-Cirq-Lapopie Saint-Cirq-Lapopie fusion 1790-1794[Cass. 35]
Montagnac
Saint-Matré Saint-Matré fusion 1790-1794[Cass. 36]
Coulourgues
Senaillac (canton de Lauzès) Senaillac fusion 1790-1794[Cass. 37]
Doumenac
Soulomès Soulomès fusion 1790-1794[Cass. 38]
Nougairols
Valprionde Valprionde fusion 1790-1794[Cass. 39]
Saint-Aignan
Vers Vers fusion 1790-1794[Cass. 40]
Velles

Créations et rétablissements

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Nom de la commune créée Commune affectée Mode de création Date (et nature)

de la décision

Date d'effet
Saint-Pierre-Lafeuille Maxou Rétablissement (Arrêté)[Off. 18] 3 janvier 1951[C.O.G. 1]
Saint-Jean-Lagineste Saint-Céré Démembrement (Arrêté)[Off. 19] 17 juin 1948[C.O.G. 1]
Saint-Jean-Lespinasse
Saint-Médard-de-Presque
Saint-Vincent-du-Pendit
Bessonies Saint-Hilaire-Bessonies Démembrement

et suppression

(Arrêté)[Off. 20] 23 octobre 1947[C.O.G. 1]
Saint-Hilaire
Mayrac Saint-Sozy Rétablissement (Arrêté)[Off. 21] 1er juin 1946[C.O.G. 1]
Saint-Jean-Mirabel Saint-Félix Démembrement (Loi)[Off. 22]
Séniergues Montfaucon Démembrement (Loi)[Off. 23]
Fontanes Fontanes-Lunegarde Démembrement

et suppression

(Loi)[Off. 24]
Lunegarde
Nadaillac-de-Rouge Le Roc Démembrement (Loi)[Off. 25]
Laval-de-Cère Cahus Démembrement (Loi)[Off. 26]
Gagnac
Ladirat Terrou Démembrement (Loi)[Off. 27]
Les Quatre-Routes Cazillac Démembrement (Loi)[Off. 28]
Condat
Cavagnac
Strenquels
Tour-de-Faure Saint-Cirq-Lapopie Démembrement (Loi)[Off. 29]
Estal Cornac Démembrement (Loi)[Off. 30]
Gagnac
Saint-Martin-le-Redon Duravel Rétablissement (Loi)[Off. 31]
Rignac (canton de Gramat) Gramat Démembrement (Loi)[Off. 32]
Lacam-d'Ourcet Lentillac (canton de Saint-Céré) Démembrement (Loi)[Off. 33]
Saint-Paul-de-Vern Saint-Céré Démembrement (Loi)[Off. 34]
Lamagdelaine Laroque-des-Arcs Démembrement (Loi)[Off. 35]
Rouffilhac Nozac Rétablissement (Décret)[Dict. 1]
Saint-Cirq-Madelon Milhac Rétablissement (Décret)[Off. 36]
Espeyroux Anglars Démembrement (Décret)[Off. 37]
Molières
Saint-Maurice
Cassagnes Pomarède Rétablissement (Arrêté)
Saint-Sauveur-la-Vallée Soulomès Rétablissement (Loi)[Off. 38]
Fontanes-Lunegarde Le Bastit Rétablissement (Loi)[Off. 39]
Nadillac Cras Rétablissement (Décret)[Off. 40]
Anglars-Juillac Albas Rétablissement (Loi)[Off. 41]
Bélaye
Valroufié Laroque-des-Arcs Rétablissement (Loi)[Off. 42]
Montamel Ussel Rétablissement (Loi)[Off. 43]
Saint-Caprais Frayssinet-le-Gélat Rétablissement (Loi)[Off. 44]
Lagardelle Pescadoires-Lagardelle Rétablissement

et suppression

(Ordonnance)[Off. 45]
Pescadoires
Lamativie Comiac Démembrement (Loi)[Off. 46]
Meyronne Saint-Sozy Rétablissement (Ordonnance)[Off. 47]
Bannes Saint-Vincent (canton de Saint-Céré) Rétablissement (Ordonnance)[Off. 48]
Fajoles Masclat Rétablissement (Loi)[Off. 49]
Baladou Creysse Rétablissement (Ordonnance)[Off. 50]
Condat Saint-Michel-de-Bannières Démembrement (Ordonnance)[Off. 50]
Vire Touzac Rétablissement (Ordonnance)[Off. 51]
Montcabrier Duravel Rétablissement (Loi)[Off. 52]
Loupiac Payrac Rétablissement (Ordonnance)[Off. 53]
Beaumat Vaillac Rétablissement (Loi)[Off. 54]
Lavergne Thégra Rétablissement (Ordonnance)[Off. 55]
Thédirac Montgesty Rétablissement (Ordonnance)[Off. 56]
Padirac Miers Rétablissement (Ordonnance)[Dict. 1]
Uzech Gigouzac Rétablissement

et suppression de Dégagnazès

(Ordonnance)[Dict. 1]
Peyrilles
Saint-Denis-Catus
Dégagnazès
Soturac Duravel Démembrement 1801[Dict. 1]
Valeyrac Sarrazac Démembrement Entre 1795 et 1800[Dict. 1]
Laroque-des-Arcs Cahors Démembrement 1794[Dict. 1]

Modifications de nom officiel

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Ancien nom Nouveau nom Date (et nature)

de la décision

Le Vigan Le Vigan-en-Quercy (Décret)[Off. 57]
Quissac Quissac-en-Quercy (Décret)[Off. 58]
Castelnau-Montratier-Sainte-Alauzie Castelnau-Montratier (Décret)[Off. 59]
Lentillac-Lauzès Lentillac-du-Causse (Décret)[Off. 60]
Les Quatre-Routes Les Quatre-Routes-du-Lot (Décret)[Off. 61]
Bagat Bagat-en-Quercy (Décret)[Off. 62]
Vire Vire-sur-Lot (Décret)[Off. 63]
Limogne Limogne-en-Quercy (Décret)[Off. 64]
Saint-Germain Saint-Germain-du-Bel-Air (Décret)[Off. 65]
Gagnac Gagnac-sur-Cère (Décret)[Off. 66]
Marcilhac Marcilhac-sur-Célé (Décret)[Off. 67]
Bagnac Bagnac-sur-Célé (Décret)[Off. 68]
Sabadel Sabadel-Latronquière (Décret)[Off. 69]
Senaillac Sénaillac-Latronquière (Décret)[Off. 70]
Senaillac Sénaillac-Lauzès (Délibération du Conseil général)[Dict. 1]
Caniac Caniac-du-Causse (Décret)[Off. 71]
Saint-Paul-Labouffie Saint-Paul-de-Loubressac (Décret)[Off. 72]
Saint-Maurice Saint-Maurice-en-Quercy (Décret)[Off. 73]
Biars Biars-sur-Cère (Décret)[Off. 74]
Sauliac Sauliac-sur-Célé (Décret)[Off. 75]
Fontanes Fontanes-du-Causse (Décret)[Off. 76]
Belfort Belfort-du-Quercy (Décret)[Off. 77]
Craissac Crayssac (Décret)[Off. 78]
Flaujac-Lalbenque Flaujac-Poujols (Décret)[Off. 79]
Lentillac Lentillac-Saint-Blaise (Décret)[Off. 80]
Belmont Belmont-Bretenoux (Décret)[Off. 81]
Belmont Belmont-Sainte-Foi
Flaujac Flaujac-Gare
Flaujac Flaujac-Lalbenque
Lentillac Lentillac-Lauzès
Sabadel Sabadel-Lauzès
Saint-Laurent Saint-Laurent-Lolmie
Saint-Vincent Saint-Vincent-du-Pendit
Souillaguet Saint-Cirq-Souillaguet (Décret)[Dict. 1]
Nozac Anglars-Nozac (Décret)[Off. 82]
Saint-Vincent Saint-Vincent-Rive-d'Olt (Décret)[Off. 83]
Lentillac Latouille-Lentillac (Décret)[Off. 84]
Saint-Denis Saint-Denis-Catus (Décret)[Off. 85]
Saint-Denis Saint-Denis-lès-Martel (Décret)[Off. 85]
Espagnac Espagnac-Sainte-Eulalie (Décret)[Off. 86]
Rouffiac Carnac-Rouffiac (Décret)[Off. 87]
Lachapelle-Banhac Bagnac (Décret)[Off. 88]
Rassiels Trespoux-Rassiels (Décret)[Off. 89]
Labastide-Fortunière Labastide-Murat (Décret)[Off. 90]
Saint-Laurent Saint-Laurent-les-Tours (Ordonnance)[Off. 91]
Béars-et-Bouziès Bouziès[Note 13] 1821[Dict. 1]

Modifications de limites communales

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Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.

La commune de ... ... cède du territoire

à la commune de ...

précisions Date (et nature)

de la décision

Espeyroux Molières 1 habitant (Arrêté)
Lacave Calès Hameau de Terral

8 habitants

Superficie de 132 ha 44 a 35 ca

(Décret)[Off. 92]
Aynac Saint-Jean-Lagineste Hameaux de la Roume et Pech-d'Ouyne

16 habitants

(Décret)[Off. 93]
Luzech Crayssac Hameau du Bosc

3 habitants

Superficie de 117 ha 79 a 90 ca

(Décret)[Off. 94]
Laroque-des-Arcs Valroufié (Arrêté)[Off. 95]
Le Bastit Fontanes-du-Causse Hameau de Combescure (Décret)[Off. 96]
Loubressac Padirac Hameaux du Ratier, le Teulier, la Maresque et Sayssac (Décret)[Off. 97]
Cornac Teyssieu Hameaux de Mourèze, Bézet et les fermes avoisinantes (Décret)[Off. 98]
Pinsac Lacave Hameau de Mayraguet (Arrêté)
Frayssinet Montamel Hameaux de Bourdarie et Comportié (Décret)[Off. 99]
Cieurac Flaujac Village de Lamongie (Loi)[Off. 100]
Corn Boussac (Loi)[Off. 101]
Béduer
Les Junies Lherm (Loi)[Off. 102]
Pontcirq
Larroque-Toirac Carayac Villages de Cavarroc et Marens (Loi)[Off. 103]
Aynac Anglars Village de Tourène (Loi)[Off. 104]
Sousceyrac Lentillac (canton de Saint-Céré) Section de Fournols (Loi)[Off. 105]
Concots Escamps Section de Lavergne : (Hameaux du Mas d'Assoul, Mas de Lavergne et Pech de Cheval) (Loi)[Off. 106]
Pescadoires Lagardelle (Loi)[Off. 107]
Aynac Leyme Village de Gamiat (Loi)[Off. 108]
Cajarc Saint-Chels Villages de Forêts, Majoural, Ussac, Escure et Cessenac (Loi)[Off. 109]
Pomarède Puy-l'Evêque Hameaux de Rigal, Laborde et les Vitarelles (Loi)[Off. 110]
Bach Varaire Villages de Camy, Couanac et Pecholié (Loi)[Dict. 1]
Saint-Laurent

Frayssinhes

Frayssinhes

Saint-Laurent

(Ordonnance)[Off. 91]
Montfermier (département de Tarn-et-Garonne) Castelnau (Loi)[Off. 111]
Castelnau Sauveterre

(département de Tarn-et-Garonne)

Enclave du Buhan (Loi)[Off. 111]
Sauveterre (département de Tarn-et-Garonne) Castelnau Enclave de Sadoul
Sainte-Juliette (département de Tarn-et-Garonne) Montlauzun Enclave (Loi)[Off. 111]
Martel Cazillac Village de Paunac[Note 4] (Ordonnance)[Dict. 1]
Béars-et-Bouziès[Note 13] Arcambal Village de Béars[Note 13] 1821[Dict. 1]
Lalbenque Belfort Village de Loubéjac (Décret)[Dict. 1]
La Brunie

(Saint-Julien-de-Lampon /

département de la Dordogne)

Masclas (Décret)[Off. 112]

(5 floréal an 13)

Masclas La Brunie

(Saint-Julien-de-Lampon /

département de la Dordogne)

La Ramière

Fontainous-la-Gardelle

(département de l'Aveyron)

Fontainous-la-Gardelle

(département de l'Aveyron)

La Ramière

(Arrêté)[Off. 113]

(9 fructidor an 12)

Capdenac Saint-Julien-d'Empare

(département de l'Aveyron)

Limite fixée par la rivière du Lot depuis Bouillac jusqu'à Cajarc (Arrêté)[Off. 114]

(14 fructidor an 11)

Montbrun Saujac (département de l'Aveyron)
Espédaillac-Selles[Note 11] Durbans Hameau du Cornouillé[Note 12] Entre 1795 et 1801[Dict. 1]
Flaujac-Gare Hameau de Selles

Notes et références

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  1. On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département du Lot », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 4,‎ , p. 449-456 (lire en ligne)
  2. La commune reprendra le nom de "Castelnau-Montratier" en 2023.
  3. Le nom de "Beaurepos" a été donné à la commune correspondant à la paroisse de Présignac.
  4. a et b La commune de Paunac est d'abord rattachée à celle de Martel en 1801 avant d'être transférée dans celle de Cazillac en 1836
  5. La commune prendra le nom de Saint-Cirq-Souillaguet en 1915.
  6. a et b Le village de Mazières intègre la nouvelle commune de Montcabrier, lors de sa création en 1840. La nouvelle commune intègre également le hameau de Pestillac.
  7. En 1809, Loubéjac sera réuni à la commune de Belfort.
  8. Le village de Mayraguet sera transféré à la commune de Lacave en 1879.
  9. La commune prendra le nom de Trespoux-Rassiels en 1863.
  10. Cette commune prendra le nom de Carnac-Rouffiac en 1878
  11. a et b Le transfert du hameau de Selles vers la commune de Flaujac-Gare avant 1801 entraîne la modification du nom de la commune d'Espédaillac-Selles.
  12. a et b Le hameau du Cornouillé est transféré à la commune de Durbans en 1795.
  13. a b c d et e Le transfert du village de Béars vers la commune d'Arcambal en 1821 entraîne le changement du nom de la commune de Béars-et-Bouziès, qui devient Bouziès.

Sources officielles

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  1. « Senatus consulte organique qui ordonne la formation d'un nouveau département sous le titre de "département de Tarn-et-Garonne". », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 9,‎ , p. 194-195 (lire en ligne)
  2. a b et c « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre (...), Nous avons proposé (...) », Bulletin des lois du royaume de France, 7e série, vol. tome 9,‎ , p. 27 (lire en ligne)
  3. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle du Vignon-en-Quercy », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  4. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Barguelonne-en-Quercy », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  5. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Porte-du-Quercy », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  6. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Cressensac-Sarrazac », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  7. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Lendou-en-Quercy », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  8. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Bellefont-La Rauze », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  9. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Saint Géry-Vers », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  10. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Castelnau Montratier-Sainte Alauzie », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  11. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Les Pechs du Vers », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  12. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Saint Paul-Flaugnac », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  13. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Coeur-de-Causse », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  14. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Montcuq-en-Quercy-Blanc », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  15. « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Sousceyrac-en-Quercy », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  16. « Ordonnance du roi n° 5393 portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 9,‎ , p. 36 (lire en ligne)
  17. « Ordonnance du roi (n° 5205) portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 8,‎ , p. 111 (lire en ligne)
  18. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 67 (lire en ligne)
  19. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5842 (lire en ligne)
  20. « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 10434 (lire en ligne)
  21. « Recensement de la population en 1946. - Rapport au Président du Gouvernement provisoire de la République. - Communes supprimées », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11137 (lire en ligne)
  22. « Loi divisant en deux communes distinctes la commune de Saint-Félix (Lot) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1482 (lire en ligne)
  23. « Loi distrayant de la commune de Montfaucon (...) la section de Seniergues pour l'ériger en commune distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3980 (lire en ligne)
  24. « Loi divisant la commune de Fontanes-Lunegarde (...) en deux communes distinctes, dont les chefs-lieux seront fixés à Fontanes et à Lunegarde (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4014 (lire en ligne)
  25. « Loi distrayant de la commune de Le Roc (...) la section de Nadaillac, pour l'ériger en commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4014 (lire en ligne)
  26. « Loi divisant le territoire des communes de Cahus et de Gagnac (...) en trois communes distinctes dont les chefs-lieux seront fixés à Cahus, Gagnac et Laval-de-Cère (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 154 (lire en ligne)
  27. « Loi divisant la commune de Terrou (...) en deux communes distinctes dont les chefs-lieux seront fixés à Terrou et à Ladirat (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2822 (lire en ligne)
  28. « Loi distrayant la section des Quatre-Routes des communes de Condat, Cavagnac, Strenquels et Cazillac (...) pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3218 (lire en ligne)
  29. « Loi divisant en deux municipalités distinctes le territoire de Saint-Cirq-Lapopie (Lot) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4341 (lire en ligne)
  30. « Loi érigeant en municipalité distincte le hameau d'Estal, distrait des communes de Cornac et de Gagnac (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2717-2718 (lire en ligne)
  31. « Loi distrayant de la commune de Duravel (...) la section de Saint-Martin-le-Redon pour l'ériger en municipalité distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2866 (lire en ligne)
  32. « Loi distrayant de la commune de Gramat (...) la section de Rignac, qui est érigée en commune distincte », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1994 (lire en ligne)
  33. « Loi érigeant en commune distincte la section de Lacam-d'Ourcet, distraite, à cet effet, de la commune de Lentillac (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3685 (lire en ligne)
  34. « Loi tendant à ériger en municipalité distincte la section de Saint-Paul-de-Vern distraite à cet effet de la commune de Saint-Céré (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1990 (lire en ligne)
  35. « Loi qui érige en commune la section de la Madelaine (Lot) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 11,‎ , p. 1216 (lire en ligne)
  36. « Décret du Président de la République française (n° 1889) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 6,‎ , p. 323 (lire en ligne)
  37. « Décret impérial n° 16939 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 33,‎ , p. 737-738 (lire en ligne)
  38. « Loi qui distrait un territoire de la commune de Soulomès (Lot) et l'érige en commune distincte, sous le nom de Saint-Sauveur-la-Vallée », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 25,‎ , p. 717 (lire en ligne)
  39. « Loi qui distrait les sections de Fontanes et de Lunegarde de la commune du Bastit (...) et les érige en commune sous le nom de Fontanes-Lunegarde », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 21,‎ , p. 153 (lire en ligne)
  40. « Décret impérial n° 10990 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 21,‎ , p. 247 (lire en ligne)
  41. « Loi qui érige les sections de Juillac et d'Anglars (...) en une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé au lieu-dit Garrousel », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 1,‎ , p. 943 (lire en ligne)
  42. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 8,‎ , p. 208 (lire en ligne)
  43. « Table alphabétique des matières contenues dans le bulletin des lois (article "communes") », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 7,‎ , p. 626 (lire en ligne)
  44. « Loi qui érige en commune distincte, sous le nom de Saint-Caprais, les sections de Gounet et de Saint-Caprais (Lot) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 5,‎ , p. 454 (lire en ligne)
  45. « Ordonnance du roi (n° 13999) portant ... (Art. 5) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 35,‎ , p. 998 (lire en ligne)
  46. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (sixième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 30,‎ , p. 551 (lire en ligne)
  47. « Ordonnance du roi (n° 12008) portant ... (Art. 12) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. 539,‎ , p. 539 (lire en ligne)
  48. « Ordonnance du roi (n° 10789) portant ... (Art. 5) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 27,‎ , p. 115 (lire en ligne)
  49. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (quatrième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 22,‎ , p. 904 (lire en ligne)
  50. a et b « Ordonnance du roi (n° 9370) portant ... (Art. 6 et 8) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 22,‎ , p. 819 (lire en ligne)
  51. « Ordonnance du roi (n° 9191) portant ... (Art. 9) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 22,‎ , p. 451 (lire en ligne)
  52. « Lois relatives à divers changements de circonscriptions territoriales (quatrième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 20,‎ , p. 228 (lire en ligne)
  53. « Ordonnance du roi (n° 8195) portant ... (Art. 13) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 19,‎ , p. 461 (lire en ligne)
  54. « Lois relatives à divers changements de circonscriptions territoriales (première loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 19,‎ , p. 58 (lire en ligne)
  55. « Ordonnance du roi (n° 6219) portant ... (Art. 9) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 12,‎ , p. 98 (lire en ligne)
  56. « Ordonnance du roi (n° 5718) portant ... (Art. 2) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 10,‎ , p. 128 (lire en ligne)
  57. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  58. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  59. « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne)
  60. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ (lire en ligne Accès limité)
  61. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 16810 (lire en ligne Accès limité)
  62. « Décret (…) portant changement de nom d'une commune », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9835 (lire en ligne Accès limité)
  63. « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5494 (lire en ligne Accès limité)
  64. « Décret (...) autorisant une commune à changer de nom », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4956 (lire en ligne Accès limité)
  65. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Germain (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 9328 (lire en ligne Accès limité)
  66. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Gagnac (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 485 (lire en ligne Accès limité)
  67. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Marcilhac (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 4212 (lire en ligne Accès limité)
  68. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Bagnac (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2302 (lire en ligne Accès limité)
  69. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Sabadel (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7790 (lire en ligne Accès limité)
  70. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Senaillac (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3708 (lire en ligne Accès limité)
  71. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Caniac (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12039 (lire en ligne)
  72. « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Paul-Labouffie (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 2271 (lire en ligne)
  73. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 511 (lire en ligne)
  74. « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3771 (lire en ligne)
  75. « Ministère de l'intérieur.- Changement de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 1107 (lire en ligne)
  76. « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11958 (lire en ligne)
  77. « Changements de nom de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3260 (lire en ligne)
  78. « Ministère de l'intérieur.- Dénominations des communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 8854 (lire en ligne)
  79. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 356 (lire en ligne)
  80. « Loi autorisant la commune de Lentillac (Lot) à porter à l'avenir le nom de Lentillac-Saint-Blaise », Bulletin des lois de la République française, vol. Tome 11,‎ , p. 164 (lire en ligne)
  81. « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 851 (lire en ligne)
  82. « Ministère de l'intérieur et des cultes.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 633 (lire en ligne)
  83. « Décret du Président de la République française (n° 40945) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 64,‎ , p. 523 (lire en ligne)
  84. « Décret du Président de la République française (n° 26821) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 47,‎ , p. 212 (lire en ligne)
  85. a et b « Décret du Président de la République française (n° 22483 et n° 22485) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 41,‎ , p. 147 (lire en ligne)
  86. « Décret du Président de la République française (n° 18863) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 35,‎ , p. 1472 (lire en ligne)
  87. « Décret du Président de la République française (n° 6957) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 16,‎ , p. 587 (lire en ligne)
  88. « Décret impérial n° 15743 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 31,‎ , p. 56 (lire en ligne)
  89. « Décret impérial n° 11848 (…) portant que la commune de … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 22,‎ , p. 819 (lire en ligne)
  90. « Décret portant que la commune de Labastide-Fortunière prendra le nom de Labastide-Murat », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 9,‎ , p. 1175 (lire en ligne)
  91. a et b « Ordonnance du roi (n° 12647) portant ... (Art. 8 et 11) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 32,‎ , p. 195-196 (lire en ligne)
  92. « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française,‎ , p. 3232 (lire en ligne Accès limité)
  93. « Décret (...) portant rattachement à la commune de Saint-Jean-Lagineste des hameaux de la Roume et de Pech-d'Ouyne (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7569 (lire en ligne Accès limité)
  94. « Décret (...) portant rattachement à la commune de Crayssac du hameau du Bosc, dépendant actuellement de la commune de Luzech (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 6891 (lire en ligne Accès limité)
  95. « Ministère de l'intérieur.- Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française,‎ , p. 5939 (lire en ligne Accès limité)
  96. « Décret (...) portant rattachement à la commune de Fontanes-du-Causse (...) du hameau de Combescure, dépendant de la commune du Bastit (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 7252 (lire en ligne)
  97. « Décret (...) portant rattachement à la commune de Padirac (...) des hameaux de (...) dépendant de la commune de Loubressac (...) », Journal officiel de la République française,‎ , p. 11178 (lire en ligne)
  98. « Circonscriptions territoriales », Journal officiel de la République française,‎ , p. 12023 (lire en ligne)
  99. « Décret impérial n° 17884 (…) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 36,‎ , p. 23 (lire en ligne)
  100. « Loi qui distrait un territoire de la commune de Cieurac et le réunit à la commune de Flaujac (Lot) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 25,‎ , p. 395 (lire en ligne)
  101. « Loi qui réunit à la commune de Boussac des territoires distraits des communes de Corn et de Béduer (Lot) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19,‎ , p. 633 (lire en ligne)
  102. « Loi qui distrait deux portions de territoire des communes de Junies et de Pontcirq, et les réunit à la commune de Lherm (Lot) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 15,‎ , p. 538-539 (lire en ligne)
  103. J.B. DUVERGIER, « Loi qui distrait deux hameaux de la commune de Laroque-Toirac, et les réunit à la commune de Carayac (...) », Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements et avis du conseil d'Etat,‎ , p. 158 (lire en ligne)
  104. J.B. DUVERGIER, « Loi qui fixe la limite entre les communes d'Aynac et d'Anglars (...) », Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglements et avis du conseil d'Etat,‎ , p. 67 (lire en ligne)
  105. « Loi qui distrait la section de Fournols de la commune de Sousceyrac (...) et la réunit à la commune de Lentillac (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 7,‎ , p. 573 (lire en ligne)
  106. « Loi qui distrait la section de Lavergne de la commune de Concots (...) et la réunit à la commune d'Escamps (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 1,‎ , p. 1025 (lire en ligne)
  107. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (seconde loi) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 7,‎ , p. 243 (lire en ligne)
  108. « Loi relative à un changement de circonscription territoriale », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 6,‎ , p. 255 (lire en ligne)
  109. « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (seconde loi) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 5,‎ , p. 164 (lire en ligne)
  110. « Loi relative à un changement de circonscription territoriale », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 5,‎ , p. 33 (lire en ligne)
  111. a b et c « Lois qui modifient la circonscription de quatre départements (première et deuxième lois) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 15,‎ , p. 262-263 (lire en ligne)
  112. « Décret impérial qui fixe les limites des territoires de (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 3,‎ floréal an xiii, p. 43 (lire en ligne)
  113. « Arrêté qui fixe les limites des départements du Lot et de l'Aveyron entre les communes de (...) », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 9,‎ 24 frimaire an xii, p. 200 (lire en ligne)
  114. « Arrêté qui fixe les limites des départements de l'Aveyron et du Lot », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 8,‎ 21 fructidor an xi, p. 914 (lire en ligne)

Autres références

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  • Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
  1. a b c et d « Historique des communes Lot 1943-1952 », sur insee.fr
  • Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
  1. « Notice communale Paunac », sur École des hautes études en sciences sociales
  2. « Notice communale Cazes-de-Marnac », sur École des hautes études en sciences sociales
  3. « Notice communale Rouillac », sur École des hautes études en sciences sociales
  4. « Notice communale Tourniac », sur École des hautes études en sciences sociales
  5. « Notice communale Béars », sur École des hautes études en sciences sociales
  6. « Notice communale Fargues », sur École des hautes études en sciences sociales
  7. « Notice communale Lapeyre », sur École des hautes études en sciences sociales
  8. « Notice communale Bouloc », sur École des hautes études en sciences sociales
  9. « Notice communale Saint-Urcisse », sur École des hautes études en sciences sociales
  10. « Notice communale Pontverny », sur École des hautes études en sciences sociales
  11. « Notice communale Clayrou », sur École des hautes études en sciences sociales
  12. « Notice communale Ganic », sur École des hautes études en sciences sociales
  13. « Notice communale Roquefort », sur École des hautes études en sciences sociales
  14. « Notice communale Gironde », sur École des hautes études en sciences sociales
  15. « Notice communale Trejoux », sur École des hautes études en sciences sociales
  16. « Notice communale Cessac », sur École des hautes études en sciences sociales
  17. « Notice communale Sainte-Eulalie », sur École des hautes études en sciences sociales
  18. « Notice communale Poujols », sur École des hautes études en sciences sociales
  19. « Notice communale Saint-Sever », sur École des hautes études en sciences sociales
  20. « Notice communale Saint-Pierre-Liversou », sur École des hautes études en sciences sociales
  21. « Notice communale Belcastel », sur École des hautes études en sciences sociales
  22. « Notice communale Labouffie », sur École des hautes études en sciences sociales
  23. « Notice communale Le Bougayrou », sur École des hautes études en sciences sociales
  24. « Notice communale Vialars », sur École des hautes études en sciences sociales
  25. « Notice communale Saint-Martin-le-Désarnat », sur École des hautes études en sciences sociales
  26. « Notice communale Caminel », sur École des hautes études en sciences sociales
  27. « Notice communale Vaysse », sur École des hautes études en sciences sociales
  28. « Notice communale Saint-Denis », sur École des hautes études en sciences sociales
  29. « Notice communale Camy », sur École des hautes études en sciences sociales
  30. « Notice communale Cabanac », sur École des hautes études en sciences sociales
  31. « Notice communale Lentour », sur École des hautes études en sciences sociales
  32. « Notice communale Postans », sur École des hautes études en sciences sociales
  33. « Notice communale Pauliac », sur École des hautes études en sciences sociales
  34. « Notice communale Cazes », sur École des hautes études en sciences sociales
  35. « Notice communale Montagnac », sur École des hautes études en sciences sociales
  36. « Notice communale Coulourgues », sur École des hautes études en sciences sociales
  37. « Notice communale Doumenac », sur École des hautes études en sciences sociales
  38. « Notice communale Nougairols », sur École des hautes études en sciences sociales
  39. « Notice communale Saint-Aignan », sur École des hautes études en sciences sociales
  40. « Notice communale Velles », sur École des hautes études en sciences sociales

Liens externes

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