Métropole Nice Côte d'Azur

La métropole Nice Côte d’Azur est une structure intercommunale française, située dans le département des Alpes-Maritimes et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, autour de la ville de Nice. Elle a été mise en place le 31 décembre 2011 et résulte de la fusion de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur (NCA) avec trois communautés de communes des Alpes-Maritimes. Elle regroupe 51 communes et 560 351 habitants (2021), sur un territoire de 1 479,70 km². Les communes concernées partagent un certain nombre de compétences.

Métropole Nice Côte d’Azur
Administration
Pays	France
Région	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département	Alpes-Maritimes
Forme	Métropole
Siège	Nice
Communes	51
Président	Christian Estrosi
Budget	1 576 529 809 € (2016)
Date de création	1er janvier 2012
Code SIREN	200030195
Démographie
Population	560 351 hab. (2021)
Densité	379 hab./km2
Géographie
Coordonnées	43° 42′ 07″ nord, 7° 16′ 06″ est
Superficie	1 479,70 km2
Localisation
Localisation de la métropole au sein du département des Alpes-Maritimes depuis le 1er janvier 2022.
Liens
Site web	nicecotedazur.org
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

Il s'agit de la première métropole fondée en France. Son siège est situé à Nice. Mais il ne s'agit pas d'une véritable zone urbaine, puisque 80 % environ de son territoire est constitué de zones rurales ou montagnardes naturelles (forêts, alpages, haute montagne…).

Historique

L'idée de création d'une métropole autour de Nice fait suite à la loi n^o 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales qui offre la possibilité à des territoires de plus de 500 000 habitants de s'organiser sous une forme plus intégrée que les intercommunalités existantes jusqu'alors. La métropole Nice Côte d'Azur est issue de la fusion de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur avec les communautés de communes de La Tinée, des stations du Mercantour et de Vésubie-Mercantour ainsi qu'avec la commune de La Tour.

Lors de la consultation des communes en vue de la création de la métropole, 87 % d'entre elles, représentant 97,5 % de la population, ont voté favorablement. Le conseil général des Alpes-Maritimes a donné un avis favorable le 9 juin 2011. Le conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur a en revanche donné un avis défavorable le 24 juin 2011. Les communautés urbaine et de communes ont émis un avis positif du 20 au 31 mai 2011. Enfin, la commission départementale de la coopération intercommunale a donné son accord le 16 septembre 2011. Le décret du 17 octobre 2011 du ministère de l’Intérieur, de l’Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration crée un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, dénommé « métropole Nice Côte d'Azur ». Il entre en vigueur le 31 décembre 2011, donnant ainsi naissance à la première métropole en France.

En novembre 2012, le conseil municipal de Coaraze vote à l'unanimité pour son départ de la métropole et son intégration à la communauté de communes du pays des Paillons, suivant en cela les orientations fixées en 2011 par le schéma départemental de coopération intercommunale. Le changement est effectif le 1^er janvier 2013.

En mai 2013, les conseils municipaux des communes du Broc et de Gattières votent la dissolution de la communauté de communes Les Coteaux d'Azur à laquelle elles appartiennent et leur entrée dans la métropole Nice Côte d'Azur à compter du 1^er janvier 2014.

Les 13 et 15 juillet 2021, les communes de Drap et Châteauneuf-Villevieille, qui font partie de la communauté de communes du pays des Paillons, demandent leur adhésion à la métropole. Celle-ci est votée par le conseil métropolitain le 29 juillet 2021. Un arrêté préfectoral validant ce changement est publié le 8 décembre 2021. Celui-ci est effectif le 1^er janvier 2022.

Identité visuelle (logo)

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  Ancien logo de la métropole.
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  Ancien logo de la métropole.
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  Ancien logo.

Le nouveau logo de la métropole est un rectangle bleu foncé avec écrit sur la première ligne « MÉTROPOLE » en blanc et en gras, sur la seconde ligne, il y a écrit en plus petit mais toujours en blanc « NICE CÔTE D’AZUR » cette fois plus en gras. Ce logo ressemble beaucoup au tout premier logo.

Territoire communautaire

Composition

La métropole est composée des 51 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Nice (siège)	06088	Niçois	71,92	‍348 085 (2021)	4 840
Aspremont	06006	Aspremontois	9,44	‍2 300 (2021)	244
Bairols	06009	Bairolois	15,24	‍124 (2021)	8,1
Beaulieu-sur-Mer	06011	Berlugans	0,95	‍3 796 (2021)	3 996
Belvédère	06013	Belvederois	75,41	‍627 (2021)	8,3
La Bollène-Vésubie	06020	Bollénois	35,57	‍626 (2021)	18
Bonson	06021	Bonsonnais	6,72	‍716 (2021)	107
Le Broc	06025	Brocains	18,65	‍1 422 (2021)	76
Cagnes-sur-Mer	06027	Cagnois	17,95	‍52 580 (2021)	2 929
Cap-d'Ail	06032	Cap-d'Aillois	2,04	‍4 508 (2021)	2 210
Carros	06033	Carrossois	15,11	‍13 277 (2021)	879
Castagniers	06034	Castanérenques	7,52	‍1 687 (2021)	224
Châteauneuf-Villevieille	06039	Madounencs	8,38	‍971 (2021)	116
Clans	06042	Clanais	37,79	‍673 (2021)	18
Colomars	06046	Colomarsois	6,72	‍3 487 (2021)	519
Drap	06054	Drapois	5,54	‍5 238 (2021)	945
Duranus	06055	Duranussiens	16,1	‍157 (2021)	9,8
Èze	06059	Ézasques	9,47	‍2 189 (2021)	231
Falicon	06060	Faliconnais	5,17	‍2 111 (2021)	408
Gattières	06064	Gattierois	10,03	‍4 287 (2021)	427
La Gaude	06065	Gaudois	13,1	‍7 133 (2021)	545
Gilette	06066	Gilettois	10,18	‍1 608 (2021)	158
Ilonse	06072	Ilonsois	40,59	‍142 (2021)	3,5
Isola	06073	Isoliens	97,98	‍653 (2021)	6,7
Lantosque	06074	Lantosquois	44,76	‍1 200 (2021)	27
Levens	06075	Levensois	29,85	‍5 165 (2021)	173
Marie	06080	Mariols	14,77	‍105 (2021)	7,1
Rimplas	06102	Rimplassois	24,95	‍133 (2021)	5,3
Roquebillière	06103	Roquebillièrois	25,92	‍1 815 (2021)	70
La Roquette-sur-Var	06109	Roquettans	3,99	‍945 (2021)	237
Roubion	06110	Roubionnais	27,26	‍116 (2021)	4,3
Roure	06111	Rourois	40,3	‍113 (2021)	2,8
Saint-André-de-la-Roche	06114	Saint-Andréens	2,86	‍5 782 (2021)	2 022
Saint-Blaise	06117	Saint-Blaisiens	8,04	‍1 367 (2021)	170
Saint-Dalmas-le-Selvage	06119	Sandalmassiens	81,03	‍104 (2021)	1,3
Saint-Étienne-de-Tinée	06120	Stéphanois	173,81	‍1 341 (2021)	7,7
Saint-Jean-Cap-Ferrat	06121	Saint-Jeannois	2,48	‍1 471 (2021)	593
Saint-Jeannet	06122	Saint-Jeannois	14,58	‍4 303 (2021)	295
Saint-Laurent-du-Var	06123	Laurentins	10,11	‍30 941 (2021)	3 060
Saint-Martin-du-Var	06126	Saint-Martinois	5,59	‍3 375 (2021)	604
Saint-Martin-Vésubie	06127	Saint-Martinois	97,13	‍1 385 (2021)	14
Saint-Sauveur-sur-Tinée	06129	Sansavornins	32,28	‍301 (2021)	9,3
La Tour	06144	Tourinois	36,7	‍539 (2021)	15
Tournefort	06146	Tournefortois	10,13	‍149 (2021)	15
Tourrette-Levens	06147	Tourrettans	16,5	‍4 760 (2021)	288
La Trinité	06149	Trinitains	14,9	‍10 276 (2021)	690
Utelle	06151	Utellois	67,97	‍844 (2021)	12
Valdeblore	06153	Valdeblorois	94,16	‍835 (2021)	8,9
Venanson	06156	Venansonnois	17,98	‍185 (2021)	10
Vence	06157	Vençois	39,23	‍19 415 (2021)	495
Villefranche-sur-Mer	06159	Villefranchois	4,88	‍4 989 (2021)	1 022

Démographie

Évolution démographique

1968	1975	1982	1990	1999	2010	2015	2021
416 076	463 589	481 261	513 732	525 922	543 548	543 931	560 351

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2024.
(Sources : Insee)

Mortalité routière

Avec plus de 18 tués pour 545 000 d'habitants dans ses voies publiques chaque année, la métropole de Nice atteint un taux de 40 tués par million d'habitants. Il s'agit du taux le plus élevé parmi les 24 métropoles françaises de plus de 250 000 habitants, après la métropole de Marseille. Comparé à des grandes métropoles, la Métropole niçoise est deux fois et demie plus mortelle que la métropole parisienne ou toulousaine (16 et 17), et deux fois plus que Lyon, Lille, Bordeaux ou Nantes (entre 19 et 21). Elle est également 28% plus mortelle que la grande couronne parisienne (31).

Sur les 46 métropoles françaises de plus de 150 000 habitants, seules neuf ont un taux de mortalité supérieur (entre 40 et 65 tués par millions d'habitants). Les 35 autres métropoles ont un taux de mortalité moindre.

Mortalité urbaine (par million d'habitants), 2012-2016
par modalité (pourcentage), 2012-2016
Sources : bilans 2016 et 2012-2016, publiés en juin 2017.

Organisation

Siège

Comme le précise le décret portant création de la métropole, le siège social de celle-ci se situe au parc Phœnix à Nice, reprenant ainsi le bâtiment qui abritait le siège de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur. Le siège administratif de la métropole se trouve à proximité, dans l'immeuble « Le Plaza », également dans le quartier de l'Arenas.

Les élus

Conseil métropolitain

Le conseil métropolitain est l'organe délibérant de la métropole. Depuis les élections municipales de 2020 et l'extension de la métropole le 1^er janvier 2022, il est composé de 132 représentants des communes. Le nombre de sièges attribués pour chaque commune dépend de la population communale. La ville de Nice dispose de 65 sièges soit près de 50 % du total ; Cagnes-sur-Mer dispose de 10 sièges ; Saint-Laurent-du-Var détient 5 sièges ; Vence a 3 sièges et Carros et La Trinité ont toutes deux 2 sièges. Les 45 autres communes disposent chacune d'un seul siège. Le conseil métropolitain se réunit au Centre universitaire méditerranéen à Nice, environ tous les deux mois.

Conseil des maires

Le conseil des maires est composé de l'ensemble des maires des 51 communes de la métropole. Il est chargé de débattre des différents projets et enjeux avant de les soumettre au conseil métropolitain qui vote les décisions finales.

Présidence

Le président de la métropole est élu à bulletin secret par les conseillers métropolitains. Christian Estrosi a été élu président de la métropole le 9 janvier 2012 avec 111 voix sur 128. Il est réélu président le 11 avril 2014 avec 107 voix sur 124, puis à nouveau le 10 juillet 2020 avec 116 voix sur 130. Le 10 juillet 2024, il annonce sa démission de la présidence de la métropole, la convocation de nouvelles élections, et sa candidature à celles-ci.

Nom		Parti	Début	Fin	Fonctions
	Christian Estrosi	LR puis LFA puis HOR	9 janvier 2012	en cours	Maire de Nice

Vice-présidents

Le conseil communautaire compte dix-neuf vice-présidents élus en son sein par le conseil métropolitain et qui reçoivent une délégation de fonctions du président de la métropole.

	Nom		Parti	Mandats
01		Louis Nègre	LR	Maire de Cagnes-sur-Mer
02		Philippe Pradal	LR	3e adjoint au maire de Nice
03		Isabelle Brès	LR	Maire de Colomars
04		Joseph Segura	LR puis DVD	Maire de Saint-Laurent-du-Var
05		Jacques Richier	LR	Conseiller municipal délégué de Nice
06		Colette Fabron	LR	Maire de Saint-Étienne-de-Tinée
07		Anthony Borré	LR puis DVD	1er adjoint au maire de Nice
08		Anne Ramos-Mazzucco	LR	2e adjointe au maire de Nice
09		Richard Chemla	LR	5e adjoint au maire de Nice
10		Hervé Paul	SE	Maire de Saint-Martin-du-Var
11		Pierre-Paul Leonelli	LR puis DVD	Conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
12		Xavier Beck	LR	Maire de Cap-d'Ail
13		Antoine Véran	LR	Maire de Levens
14		Regis Lebigre	LR	Maire de Vence
15		Agnès Rampal	LR puis DVD	4e adjointe au maire de Nice
16		Xavier Latour	LR	Conseiller municipal délégué de Nice
17		Ladislas Polski	MRC	Maire de La Trinité
18		Christelle D’Intorni	LR	Maire de Rimplas
19		José Cobos	LR	Conseiller municipal délégué de Nice

Directeur général des services

Le directeur général des services (DGS) est le plus haut fonctionnaire au sein de la métropole. Il a la charge de 11 000 ou 12 000 agents. Après Anne Boquet, et Jean-Michel Drevet, c’est Lauriano Azinheirinha qui occupe ce poste.

Compétences

Les compétences de la métropole reprennent entre autres celles de la communauté urbaine Nice Côte d'Azur. Il s'agit du développement économique, de la collecte et gestion des déchets, des transports, du logement, de la gestion des réseaux d'eau potable, de l'assainissement, de la voirie, signalisation et stationnement, de l'éclairage public, de l'eau pluviale, de la gestion des ports de tourisme, de l'aménagement et urbanisme, et des systèmes d'information géographique. Par ailleurs, la métropole a acquis quatre nouvelles compétences, que ne possédait pas la communauté urbaine : la voirie issue de la voirie départementale, les transports scolaires, la gestion des zones d'activité, et la promotion à l'étranger du territoire et de ses activités économiques.

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la métropole est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Le premier budget de la métropole, couvrant l'année 2012, s'élève à 945 millions d'euros dont 627,5 millions d'euros (66,4 % du total) de dépenses de fonctionnement et 317,5 millions d'euros (33,6 %) pour l'investissement. Le budget principal représente 66,5 % du total, devant les transports (22,1 %) et l'assainissement (8,2 %). Le taux de la taxe d'habitation perçue par la métropole est fixé à 8,13 %, celui de la taxe foncière sur les propriétés non bâties à 1,47 %, celui de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à 10,9 %, et celui de la cotisation foncière des entreprises à 28,8 %. La dette de la Métropole représente 946 millions d’euros au 31 décembre 2012.

Projets et réalisations

Réalisations

Zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m)

La métropole Nice Côte d'Azur a créé une zone à faibles émissions mobilité sur son territoire le 31 janvier 2022. Son périmètre s'étend sur l'hypercentre de Nice ainsi que la Promenade des anglais, le quai des Etats-Unis et le quai Rauba Capeu. Dans celui-ci, la circulation des véhicules les plus polluants est restreinte 24h sur 24 et 7 jours sur 7 pour les poids-lourds à partir du 31 janvier 2022 et pour les voitures et véhicules utilitaires légers à compter du 1^er janvier 2023.

Date d'entrée en vigueur des restrictions de circulation permanentes

Vignette		Nice
		PL	VUL/VP
	Verte
	Violette
	Jaune
	Orange	1er janvier 2024
	Bordeaux	1er janvier 2023	1er janvier 2024
	Grise	31 janvier 2022	1er janvier 2023
Sans vignette		31 janvier 2022	1er janvier 2023

Projets

La métropole est aujourd'hui responsable de plusieurs grands projets, qui étaient auparavant portés par la communauté urbaine Nice Côte d'Azur :

• construction d'une ligne 4 de tramway reliant le Grand Arénas au Centre-ville de Cagnes-Sur-Mer ;
• construction d'une ligne 5 de tramway reliant Pont-Michel à Drap en passant par l'Ariane et la Trinité ;
• construction d'une ligne de Téléphérique entre le terminus de la ligne 2 au CADAM et la Mairie de Saint-Laurent-du-Var en survolant le Var ;
• construction d'une ligne de BHNS sur l'axe Cessole-Gambetta pour décharger la ligne 1 ;
• lutte contre l'habitat insalubre ;
• rénovation des quartiers niçois de Pasteur, L'Ariane, Les Moulins et Notre-Dame ;
• construction d'une ligne de TGV Nice-Paris, la LGV Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
• développement du projet Éco-Vallée dans la plaine du Var consacré au développement durable.

Voir aussi

Bibliographie

• Christiane Navas, « Nice Côte d'Azur devient la première métropole en France », Les Échos,‎ 2 janvier 2012 (lire en ligne)
• Sophie Casals, « Métropole niçoise : ce qui va changer », Nice-Matin,‎ 2 janvier 2012 (lire en ligne)
• Emmanuel Hasle, « L’au revoir ému de la préfète de région Anne Boquet », Le Bien public,‎ 3 décembre 2011 (lire en ligne)
• « Christian Estrosi : « La métropole, c’est un potentiel de 50 000 emplois sur dix ans » », Nice-Matin,‎ 2 janvier 2012 (lire en ligne)
• « Christian Estrosi élu président de la Métropole Nice Côte d'Azur », Nice-Matin,‎ 9 janvier 2012 (lire en ligne)
• « Un président le 9 janvier », Nice-Matin,‎ 2 janvier 2012 (lire en ligne)

Articles connexes

• Métropole
• Intercommunalité en France
• Espace urbain Nice-Côte-d'Azur
• Liste des communes des Alpes-Maritimes
• Liste des intercommunalités des Alpes-Maritimes
• Département des Alpes-Maritimes

Liens externes

• Site officiel
• Ressources relatives aux organisations :
  • SIREN
  • data.gouv.fr
• Ressource relative à la recherche :
  • Horizon 2020