Arrondissement

division administrative de certains pays francophones et néerlandophones

Un arrondissement est une division administrative de certains pays francophones. Le terme désigne, de façon générale, deux types de subdivisions :

  • la subdivision administrative d'une entité territoriale plus grande (par exemple un département) ;
  • la subdivision d'une ville suffisamment importante.
Carte de Paris présentant son découpage en vingt arrondissements.

Dans les pays néerlandophones, un arrondissement peut désigner une subdivision judiciaire.

Le terme est également utilisé en français pour traduire des noms génériques de subdivisions territoriales équivalentes dans d'autres pays non francophones.

Étymologie

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Le mot « arrondissement », qui provient du verbe « arrondir », signifie en français depuis au moins le XVe siècle l'état de ce qui est arrondi[1]. Vers le XVIIIe siècle, il désigne le fait d'agrandir un domaine (dans le but d'en rendre les frontières harmonieuses). Par extension, dès 1737, il désigne une division territoriale[1].

Les arrondissements français, subdivisant l'intégralité du territoire de la république, apparaissent en 1800. Le terme est ensuite exporté dans plusieurs pays francophones ou anciennes colonies françaises.

Le terme néerlandais arrondissement découle directement du mot français.

Pays utilisant le terme tel quel

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Belgique

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En Belgique, le terme désigne trois entités distinctes :

Au Bénin, l'arrondissement est une subdivision des communes.

Au Québec, un arrondissement est une subdivision d'une municipalité locale. Seules quelques municipalités sont subdivisées en arrondissements, soit les villes de Grenville-sur-la-Rouge, Lévis, Longueuil, Métis-sur-Mer, Montréal, Québec, Saguenay et Sherbrooke sont divisées en arrondissements. L'élu qui est à la tête d'un arrondissement porte tantôt le titre de président (c'est le cas de Québec), tantôt celui de maire d'arrondissement. À Montréal — sauf dans l'arrondissement de Ville-Marie — les maires d'arrondissement sont élus au suffrage universel, au même titre que les maires de municipalité.

Au Québec, le terme arrondissement n'est pas utilisé pour la subdivision d'entités plus grandes qu'une municipalité. La municipalité régionale de comté (MRC) ou l'agglomération sont généralement les entités territoriales supra-locales, c'est-à-dire regroupant plusieurs municipalités locales.

République du Congo

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En république du Congo, les arrondissements subdivisent Brazzaville et Pointe-Noire, les deux principales villes du pays.

La France compte trois types d'arrondissements différents :

En Haïti, chacun des dix départements est subdivisé en arrondissements. En 2024, le pays en compte 42.

Les arrondissements sont à leur tour subdivisés en communes, elles-mêmes subdivisées en sections communales.

Madagascar

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À Madagascar, la capitale Antananarivo est divisée en six arrondissements (boriboritany en malgache) pour permettre une meilleure administration de la ville. Nosy Be est également, depuis 2015, divisé en arrondissements.

Au Maroc, l'arrondissement est une subdivision administrative de six communes : Casablanca (16 arrondissements), Fès (6 arrondissements), Marrakech (5 arrondissements), Rabat (cinq arrondissements), Salé (5 arrondissements) et Tanger (4 arrondissements)[2].

Les arrondissements jouissent d'une autonomie administrative. Chacun des arrondissements est représenté au sein du conseil de la commune par un nombre de membres élus. Le conseil d'arrondissement se réunit obligatoirement trois fois par an, au cours des mois de janvier, juin, et septembre[2].

Le président d'arrondissement[2] :

  • dirige l'administration de l'arrondissement ;
  • doit exécuter les décisions votées par le conseil d'arrondissement ;
  • administre les biens de l'arrondissement (centre sociaux, bibliothèques, conservatoire musical) ;
  • peut remonter directement des problèmes aux services de la commune ou au maire de la commune ;
  • peut se voir confier certains pouvoirs par le maire de la commune.

Au Niger, les régions étaient subdivisées en arrondissements jusqu'en 2005 ; ce niveau subdivision est alors renommé en département.

Pays-Bas

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Aux Pays-Bas, un arrondissement (nl) est une subdivision judiciaire regroupant un certain nombre de communes.

Sénégal

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Au Sénégal, les départements sont subdivisés en arrondissements. Depuis 2008, le pays en compte 133.

Pays pour lesquels « arrondissement » est utilisé comme traduction

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Les termes suivants sont généralement traduits par « arrondissement » en français :

Références

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  1. a et b « Arrondissement », Trésor de la langue française informatisé
  2. a b et c Secrétariat Général du Gouvernement, « Loi sur les Communes », sur sgg.ma, , articles 216-262.

Articles connexes

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